CENTRE D’ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES RESSOURCES NATURELLES
EN AFRIQUE :«CERRNA »
ERC: Etudes, Recherches
Consulting, B : Base de données, F : Formations ;
Directeur: Professeur: Jivet NDELA
Avocat aux Barreaux de Paris et de la RDC.
j.ndela@yahoo.fr
tél: 00243990099693
OBJECTIF :
Fédérer, disponibiliser et partager les données (juridiques, économiques,
scientifiques…), les connaissances, expériences, études, réalisations et
réalités des activités minières Africaines.
Dans un premier temps, ce centre se concentrera sur la RDC,
et ensuite développera ses activités sur l’Afrique toute entière.
Tout le travail sera mené dans un environnement scientifique
et professionnel, et par des chercheurs et des professionnels du domaine.
3 Principaux objectifs :
-
Recherches et études sur les activités
minières en Afrique et plus particulièrement sur la RDC
-
Création d’une base de donnée sur les
activités minières et constitution de la documentation appropriée sur le sujet.
-
Organisation des formations courtes (3 mois)
et moyen terme (6 mois) sur les métiers
liés à l’activité minière.
I-
CONSTAT ET INTERET DU PROJET
L’Afrique couvre
6 % de la surface terrestre et
20,3 % de la surface des terres émergées. Sa superficie est de 30 415 873 km2 en incluant les îles.
Avec une population de plus d'un milliard d'habitants.
Les Africains représentent 16 % de la population
mondiale.
Depuis l'accession à l'indépendance du Soudan du Sud en 2011, l'Afrique compte 54 États souverains (non inclus le Sahraouie et le Somaliland).
L’Afrique est l’un des continents le plus pauvre alors qu’elle
regorge des ressources minières.
L’exploitation minière menée par ci et par là, les
différents modèles et formes d’exploitations minières qui existent dans ce
continent et de par le monde, ne sont pas regroupées et répertoriés de façon
scientifique et professionnelle, ce qui s’avère
être nécessaire pour une
exploitation équitable, et pour un développement durable du continent.
Sur le continent Africain, il n’existe pas à ce jour d’un
centre d’études et de recherches susceptible de capter, de fédérer, de
transmettre toutes les informations Juridiques, économiques, scientifiques et
autres sur les activités minières en Afrique.
Une bonne connaissance du secteur minier, son environnement,
l’expérience des uns et des autres, peuvent permettre d’atteindre les objectifs
de partage équitable des rentes minières et à terme visé la réduction de la
pauvreté en Afrique.
Cette
approche est aujourd’hui indispensable
pour: l’élaboration de politiques et d’actions efficaces et pertinentes,
notamment dans le cadre de la prise des décisions importantes, que ce soit par
acteurs économiques, la société civile et les autorités politiques.
Et plus précisément par le fait d’accéder aux
informations importantes et fiables, dans les échanges des expériences et des connaissances
peuvent faciliter des négociations et aider à prendre des bonnes décisions le
tout dans le but d’améliorer les
performances des exploitations minières, maximiser les recettes et contribuer
à la réduction de la pauvreté en
Afrique.
Le CERRNA vise donc à répondre à ces
objectifs, en s’appuyant sur des chercheurs et des professionnels experimentés.
Pour
atteindre ces objectifs, nous proposons la mise en place de ce centre de
recherches et d’études sur les activités minières Africaines.
Ce
projet pourra être logé à Kinshasa, au sein de l’Université Protestante du
Congo, et pourra débuter ses activités sur la RDC, et l’expertise sera déployer
progressivement sur l’Afrique toute entier.
Ce
projet qui est proposé sur 5 ans pourra regrouper au départ 3 chercheurs et un
directeur de recherche.
3
domaines seront traités dans ce centre
1-
RECHERCHE ET ETUDES SUR LES ACTIVITES
MINIERES EN AFRIQUE
Il sera question ici de répertorié tous
les sites miniers qui existent et susceptible d’exister, et traiter dans les
détails, à savoir le mode d’exploitation les aspects juridiques, fiscaux,
environnementaux, les conditions de travaillent, les problématiques rencontrés…
Il sera publié des articles
scientifiques, et des recherches sur les différents sujets liés à l’exploitation
minière en Afrique.
2-
BASE DE DONNEE ET DOCUMENTATION
Il sera question ici de mettre en
place une base de données multisectorielle, qui pourra recouper les
informations géologiques, scientifiques, économiques, juridiques, financiers et
autres sur les activités minières en Afrique.
3-
Mise en place de module de formations
de 3 mois et de 6 mois.
L’objectif
étant de renouveler les compétences, d’aider au transfert de compétence,
d’apporter des informations et des compétences dans certains metiers de l’activité
minière.
Ce Projet est initié par un professionnel
du domaine qui, au fur et à mesure de
ses activités professionnelles s’est rendu compte de cette carence.
Pour la mise en place
de ce projet, il est sollicité la mise en place d’un appui finanicer sur 5 ans,
de l’ordre de 810 000 dollars.
Nous
sollicitons des décisionnaires et aux personnes de bonne volonté qui partagent
ce point de vue, de bien vouloir nous assister ne fut ce que par des contacts,
relations et autres moyens afin de nous permettre de réaliser ce projet.
Ce
document constitue un résumé sommaire du projet, et pourrait être développé
pour les personnes qui ont un intérêt particulier sur le dossier.
II-
PRESENTATION DU PROMOTEUR DU PROJET
Me Jivet Ndela Kubokoso, est avocat spécialisé en Droit minier et en
Droit fiscal, est inscrit au Barreau de Bandundu depuis 1996 et il totalise
plus de 15 ans d’expérience
professionnelle dans le domaine du Conseil aux entreprises et du Droit.
Il est
également inscrit au Barreau de Paris.
Il évolue
dans le milieu Universitaire comme Professeur et dans le milieu des Affaires comme
Avocat d’affaires.
Dans le
milieu Universitaire, il enseigne à l’Université Protestante du Congo, le Droit
Minier et le Droit Financier. Dans le milieu des affaires, il est compétent
dans les domaines suivants :
- Droit et Fiscalité Miniers
- Droit des affaires, Droit des sociétés
- Droit OHADA
- Fiscalité et parafiscalité,
- Conseil dans la Création, implantation et développement des sociétés
Il a une grande pratique du code minier par le
fait qu’il a passé plus de 5 années à étudier le Droit et la fiscalité minière
et plus particulièrement celui de la RDC.
Ce travail de
recherche a abouti à la rédaction d’une thèse de Doctorat dont le sujet est : « Les activités
minières et la fiscalité : cas de la République Démocratique du
Congo ».
Après la
soutenance de cette thèse, Me Jivet NDELA
a poursuivi ce travail d’étude du code et de la fiscalité minier de la
RDC par des enseignements qu’il dispense à l’Université sur le sujet ;
Pour plus
d’informations et références, on peut consulter le blog de maitre Jivet NDELA :
jivet-ndela.blogspot.com
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